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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nature & Compagnie
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MA PAUSE GOURMANDE sans gluten
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA PAUSE GOURMANDE sans gluten
Nature & Compagnie, SARL

Numéro de dépôt :
4252202
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2026
MA PAUSE GOURMANDE sans gluten de Nature & Compagnie

Présentation de la marque MA PAUSE GOURMANDE sans gluten

Déposée le 25 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nature & Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MA PAUSE GOURMANDE sans gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nature & Compagnie domicilié(e) ZI les Dorices, 7 RUE des Potiers - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 146 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nature & Compagnie, M. FY Fabrice domicilié(e) ZI les Dorices, 7 RUE des Potiers - 44330 - VALLET - France.

La marque MA PAUSE GOURMANDE sans gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PAUSE GOURMANDE sans gluten arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

Nature & Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : MOI J'aime le bio , SUBSTI LINE , MINI'Z & CIE , Back to bio , NATURE & COMPAGNIE , Nature & Cie le gluten en moins, le plaisir en plus , ZEN & SANS GLUTEN , Néo Noé , J'aime le bio sans gluten


Nature & Compagnie, SARL - ZI les Dorices, 7 RUE des Potiers - 44330 - VALLET - France - SIREN 483146098


Nature & Compagnie, M. FY Fabrice - ZI les Dorices, 7 RUE des Potiers - 44330 - VALLET - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690379 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.